Peut-on inclure une période d’essai
lors d’un remplacement médical ?

Foire aux Questions

Un confrère témoigne :

«Peut-on inclure une période d’essai dans un contrat de remplacement, notamment lorsqu’il s’agit d’un remplacement de plusieurs semaines ? A plusieurs reprises, j’ai souhaité inclure une période d’essai dans ce cadre, et je me suis heurté à un refus du titulaire du cabinet au motif que cela ne serait pas possible ? Qu’en est-il exactement ?»

Les contrats de remplacements sont par définition des contrats dont la durée est précisément déterminée. Ce qui ne vous empêche pas de prévoir une période d’essai, durant laquelle les deux parties restent libres de rompre le contrat, sans avoir de justificatif à se donner, moyennant un préavis précis et de courte durée. Les refus que vous avez essuyés sont bien compréhensibles, eu égard à la pénurie de remplaçants, mais ne reposent sur aucun texte interdisant une période probatoire, aussi bien pour vous que pour le titulaire du cabinet. Vous pouvez donc tenter de l’imposer. Ainsi, un contrat de remplacement d’un mois pourra prévoir une période d’essai de 4 jours, avec un préavis d’une journée. Un contrat de remplacement de longue durée, 3 mois par exemple, prévoira une période d’essai de 10 jours au cours de laquelle les deux parties pourront ainsi vérifier qu’elles souhaitent poursuivre le remplacement jusqu'au terme du contrat.

Deux commentaires :

  • Il est préférable, aussi bien pour les intérêts du titulaire du cabinet que ceux du remplaçant, de se donner la possibilité d’une période d’essai courte, plutôt de risquer de se placer dans une situation de rupture de contrat de remplacement parce que les conditions d’exercice ne conviennent pas à l’un ou à l’autre. Ce qui évite en pratique bien des contentieux interminables pour des raisons qui ne les valent pas. L’illustration en est donnée par les deux chapitres qui suivent. Car
  • Une fois la période d’essai passée, les deux parties sont engagées jusqu’au terme du contrat de manière irrémédiable, sauf cas de force majeur.